Fournisseur

Conformément au § 5 TMG
Responsable du contenu des sites Internet :

FRÄNKISCHE Rohrwerke
Gebr. Kirchner GmbH & Co. KG
Hellinger Str. 1
97486 Königsberg/Allemagne
info@fraenkische.de
Tél. +49 9525 88 – 0

Registre du commerce
Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’instance de Bamberg
Numéro d’enregistrement : HRA 7042
Numéro de TVA intercommunautaire conformément au § 27a UStG (loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires) : DE 132 96 55 46

Commanditée
FRÄNKISCHE Rohrwerke Management GmbH
Hellinger Str. 1
97486 Königsberg/Allemagne

Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’instance de Bamberg
Numéro d’enregistrement : HRB 6526

Gérants
Otto Kirchner (associé gérant)
Julius Kirchner (associé gérant)
Hartmut Hausknecht
Guido Wey
Marcus Wittmann

Information consommateur conformément au Règlement UE No 524/2013
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges. Celle-ci est accessible depuis le site https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Information consommateur conformément à la loi allemande sur le règlement des litiges de consommation (Verbraucherstreitbeilegungsgesetz)
Le vendeur n’est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

REPONSABILITÉ RELATIVE AUX CONTENUS
Le contenu de ce site a été élaboré avec le plus grand soin. Nous ne pouvons néanmoins en garantir l’exactitude, l’intégralité, ni l’actualité.

En tant que prestataire de services et conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), nous sommes responsables du contenu de ce site selon la législation en vigueur. Néanmoins, en tant que prestataire de services et conformément aux §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), nous ne sommes pas tenus de contrôler les informations extérieures transmises ou stockées sur le site, ni de faire des recherches sur les circonstances d’une éventuelle activité illicite. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations sur la base de la législation générale ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité dans ce domaine n’est cependant possible qu’à compter du moment où une enfreinte concrète à la loi est connue. Nous nous engageons à retirer immédiatement ces contenus dès l’instant où nous serons informés de l’existence d’une telle enfreinte à la loi.

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